Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

'' Fouetté fruité ''
M. FABRICE LANCELOT
Mlle LEILA DJERBI

Numéro de dépôt :
4119925
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
\'\' Fouetté fruité \'\' de FABRICE LANCELOT

Présentation de la marque '' Fouetté fruité ''

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par monsieur FABRICE LANCELOT et mademoiselle LEILA DJERBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « '' Fouetté fruité '' »

Les déposants sont monsieur FABRICE LANCELOT domicilié(e) 8 RUE DU MINOTIER - 77370 - LA CHAPELLE RABLAIS - France et mademoiselle LEILA DJERBI domicilié(e) 1 RUE DE L'AVIATION - 91200 - ATHIS MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE LANCELOT domicilié(e) 8 RUE DU MINOTIER - 77370 - LA CHAPELLE RABLAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FABRICE LANCELOT a également déposé les autres marques suivantes : CHANTI FRUIT - Crème liquide fouetté fruité, sous pression de gaz ou au bol.


M. FABRICE LANCELOT - 8 RUE DU MINOTIER - 77370 - LA CHAPELLE RABLAIS - France

Mlle LEILA DJERBI - 1 RUE DE L'AVIATION - 91200 - ATHIS MONS - France


M. FABRICE LANCELOT - 8 RUE DU MINOTIER - 77370 - LA CHAPELLE RABLAIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 29 juin 2016 - Rejet total n°672948 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers.